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Marques déposées par l'association loi 1901 ENSEMBLE MILLE E TRE
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ENSEMBLE MILLE E TRE (Association régie loi 1901)

Numéro de dépôt :
96636766
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1996 par l'association loi 1901 ENSEMBLE MILLE E TRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE MILLE E TRE domicilié(e) 18-20 rue Lesage, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel ESTEVE - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

ENSEMBLE MILLE E TRE a également déposé les autres marques suivantes : La Compagnie de l'Arène


ENSEMBLE MILLE E TRE (Association régie loi 1901) - 18-20 rue Lesage, 75020 PARIS - France


Daniel ESTEVE - France


Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°294106 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 2000-01-25

Vêtements; Chapellerie Publicité Formation; Activités culturelles; Production de spectacles, Enregistrements phonographiques et télévisuels; Organisation de stage (chant, danse, théâtre)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.